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Dernière mise à jour : 07/08/2025

Sommaire


1. Éditeur du site

Le site https://rondedesnappes.com est édité par :
Ronde des Nappes
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Gérant : Thibaut Bergeat
Adresse : 17 rue des Chaumes, 36190 Pommiers, France
RCS Châteauroux : 837 568 237
N° TVA intracommunautaire : FR39837568237
Contact : contact@rondedesnappes.com


2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
Site : https://www.hostinger.com/fr
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre


3. Conception et développement

Le site a été conçu et développé sous WordPress avec Elementor.
Responsable de la création : Thibaut Bergeat – Ronde des Nappes


4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site rondedesnappes.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, codes, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive de Agence Saibā, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou distribution, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.


5. Données personnelles

Les données personnelles collectées via ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Consultez notre politique de confidentialité pour en savoir plus.


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7. Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations fiables et à jour, mais ne pouvons garantir l’absence totale d’erreurs.


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8. Conditions de vente

Les ventes réalisées sur notre site sont soumises à nos Conditions Générales de Vente (CGV), que nous vous invitons à consulter avant toute commande.


9. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

Compétence territoriale : tribunaux de Châteauroux.


10. Médiation à la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Vous pouvez utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

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